Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 décembre 2023

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023_DE_043 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Réhabilitation du monument aux Morts
Délibération n°2023_DE_042 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Rénovation thermique du Presbytère - demande de subvention
Délibération n°2023_DE_041 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Rénovation thermique de l'Oustalou - demande de subvention
Délibération n°2023_DE_040 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Interconnexion des réseaux et diagnostic recherche eau brute
Délibération n°2023_DE_039 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Restauration du monument aux Morts - demande de subvention
Délibération n°2023_DE_038 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Chauffage garage - église
Délibération n°2023_DE_037 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Lancement procédure d'adressage
Délibération n°2023_DE_036 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Acquisition d'un drapeau de cérémonie

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 octobre 2023

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°2023_DE_035 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur validation des travaux pour l'accès au garage communal
Délibération n°2023_DE_034 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur Assurance statutaire du personnel communal
Délibération n°2023_DE_033 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur Validation du rapport d'enquête

Délibérations de septembre 2023 :

Délibération n°2023_DE_032 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur construction d'un garage communal, validation devis
Délibération n°2023_DE_031 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur complément devis, travaux église
Délibération n°2023_DE_030 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur décision modificative n°01
Délibération n°2023_DE_029 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur location du logement T4 au Choisinets

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023_DE_028 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
Délibération n°2023_DE_027 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur désignation d'un délégué et de 3 suppléants pour l'élection d'un sénateur

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023_DE_026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur vote du budget primitif 2023 de la commune
Délibération n°2023_DE_025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur vote du budget primitif 2023, eau
Délibération n°2023_DE_024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur mise en place d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération n°2023_DE_023 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur demande de cession d'un terrain
Délibération n°2023_DE_022 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur choix du maître d'œuvre pour le projet de réhabilitation du logement ancien Presbytère
Délibération n°2023_DE_021 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur choix du maître d'œuvre pour le projet de réhabilitation du logement l'Oustalou
Délibération n°2023_DE_020 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur validation des entreprises pour la construction du garage communal
Délibération n°2023_DE_019 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur attribution des subventions aux associations
Délibération n°2023_DE_018 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur vote des taux d'imposition
Délibération n°2023_DE_017 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement budget commune
Délibération n°2023_DE_016 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur vote du compte administratif 2022, budget commune
Délibération n°2023_DE_015 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur vote du compte de gestion 2022, budget commune
Délibération n°2023_DE_014 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement budget eau
Délibération n°2023_DE_013 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur vote du compte administratif 2022, budget eau
Délibération n°2023_DE_012 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 14 avril 2023 et portant sur vote du compte de gestion 2022, budget eau

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023_DE_011 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur projet église demande de subventions
Délibération n°2023_DE_010 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Création et suppression d'emploi
Délibération n°2023_DE_009 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Choix du scénario du S.D.E.E. pour la réhabilitation énergétique du logement ancien Presbytère et demande de financements
Délibération n°2023_DE_008 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Choix du scénario du S.D.E.E. pour la réhabilitation énergétique du logement l'Oustalou et demande de financements
Délibération n°2023_DE_007 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire initié par le Centre de Gestion
Délibération n°2023_DE_006 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Choix du locataire, maison La Mannette
Délibération n°2023_DE_005 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur produit des amendes de police 2023
Délibération n°2023_DE_004 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Construction du garage communal, validation des entreprises retenues

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023_DE_003 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du centre de gestion
Délibération n°2023_DE_002 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Projet église, choix des entreprises et validation F.R.A.T. 2022,
Délibération n°2023_DE_001 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Demande de subvention au titre du F.R.A.T. 2023 pour l'Oustalou

Délibérations de décembre 2022 :

Délibération n°2022_DE_035 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 19 décembre 2022 et portant sur Recensement de la population, engagement d'un agent recenseur vacataire
Délibération n°2022_DE_034 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 19 décembre 2022 et portant sur Participation des communes au transport scolaire, année scolaire 2020/2021
Délibération n°2022_DE_033 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 19 décembre 2022 et portant sur Création et suppression d'emploi
Délibération n°2022_DE_033_annulation du Conseil Municipal
Publiée le lundi 19 décembre 2022 et portant sur Création et suppression d'emploi
Délibération n°2022_DE_032 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 19 décembre 2022 et portant sur Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade 2023
Délibération n°2022_DE_031 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 19 décembre 2022 et portant sur décision modificative n°02

Délibérations d'octobre 2022 :

Délibération n°2022_DE_030 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 octobre 2022 et portant sur Programme de voirie SDEE 2022
Délibération n°2022_DE_029 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 octobre 2022 et portant sur Fixation du tarif de l'eau à compter du 1er janvier 2023
Délibération n°2022_DE_028 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 21 octobre 2022 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

Procès-verbaux de septembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 16 septembre 2022

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022_DE_027 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 16 septembre 2022 et portant sur Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 par droit d'option à compter du 1er janvier 2023
Délibération n°2022_DE_026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 16 septembre 2022 et portant sur Projet de construction d'un garage communal, validation des plans établis par l'architecte

Procès-verbaux de juin 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 23 juin 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 09 juin 2022

Délibérations de juin 2022 :

Délibération n°2022_DE_025 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 juin 2022 et portant sur Projet de construction d'un garage, choix du maître d'œuvre
Délibération n°2022_DE_024 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 juin 2022 et portant sur Fixation des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités
Délibération n°2022_DE_023 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 23 juin 2022 et portant sur Approbation de la convention d'assistance technique du Département de la Lozère dans le domaine de l'eau
Délibération n°2022_DE_022 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 09 juin 2022 et portant sur Demande d'admission en non-valeur
Délibération n°2022_DE_021 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 09 juin 2022 et portant sur décision modificative n°01
Délibération n°2022_DE_020 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 09 juin 2022 et portant sur Choix du locataire et fixation du loyer pour le logement de La Mannette
Délibération n°2022_DE_019 du Conseil Municipal
Publiée le jeudi 09 juin 2022 et portant sur Validation des fiches projets dans le cadre des contrats territoriaux signés avec le Conseil Départemental de la Lozère

Procès-verbaux d'avril 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 avril 2022

Délibérations d'avril 2022 :

Délibération n°2022_DE_018 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur Mise en place d'un défibrillateur et équipements informatique, d'un radar pédagogique, demande de subvention au titre de la D.T.E.R.
Délibération n°2022_DE_017 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur réhabilitation du logement de l'ancien presbytère, demande de subvention au titre de la D.S.I.L.
Délibération n°2022_DE_016 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur Mise en place d'un défibrillateur et équipement informatique, demande de subvention au titre de la D.T.E.R.
Délibération n°2022_DE_016_annulation du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur Mise en place d'un défibrillateur et équipement informatique, demande de subvention au titre de la D.T.E.R.
Délibération n°2022_DE_015 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur Amendes de police 2022
Délibération n°2022_DE_014 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur vote du budget primitif 2022 de la commune
Délibération n°2022_DE_013 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur vote du budget primitif 2022 du service de l'eau
Délibération n°2022_DE_012 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur vote des taux d'imposition
Délibération n°2022_DE_011 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement budget commune
Délibération n°2022_DE_010 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur vote du compte administratif 2021, budget commune
Délibération n°2022_DE_009 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur vote du compte de gestion 2021, budget commune
Délibération n°2022_DE_008 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement budget eau
Délibération n°2022_DE_007 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur vote du compte administratif 2021, budget eau
Délibération n°2022_DE_006 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 15 avril 2022 et portant sur vote du compte de gestion 2021, budget eau

Procès-verbaux de mars 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 11 mars 2022

Délibérations de mars 2022 :

Délibération n°2022_DE_005 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 11 mars 2022 et portant sur Echange de terrain
Délibération n°2022_DE_004 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 11 mars 2022 et portant sur Validation des fiches projets dans le cadre des contrats territoriaux pour la période 2022-2025
Délibération n°2022_DE_003 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 11 mars 2022 et portant sur Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non-complet
Délibération n°2022_DE_002 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 11 mars 2022 et portant sur Convention pour la mise en œuvre d'une opération collective d'audits énergétiques de bâtiments publics avec le S.D.E.E. de la Lozère

Procès-verbaux de janvier 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 28 janvier 2022

Délibérations de janvier 2022 :

Délibération n°2022_DE_001 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 28 janvier 2022 et portant sur Convention d'adhésion au service de paye auprès du centre de gestion