Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de septembre 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 14 septembre 2024 |
Procès-verbaux de mai 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 31 mai 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 12 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 22 mars 2024 |
Délibérations de décembre 2024 :
Délibération n°2024_DE_032 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Désignation d'un représentant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) |
Délibération n°2024_DE_030 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps non complet (12/35èmes) |
Délibération n°2024_DE_029 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention D.E.T.R. 2024, vague 3, pour l'acquisition d'une épareuse |
Délibération n°2024_DE_026 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Participation aux transports scolaires des élèves primaire pour l'année scolaire 2023/2024 |
Délibération n°2024_DE_025 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Règlement d'utilisation du barnum |
Délibérations de septembre 2024 :
Délibération n°2024_DE_024 du Conseil Municipal Publiée le samedi 14 septembre 2024 et portant sur Demande de complément de subvention F.R.E.D. pour la rénovation du logement de l'ancien Presbytère |
Délibération n°2024_DE_023 du Conseil Municipal Publiée le samedi 14 septembre 2024 et portant sur Restauration du four de Saint-Gal, demande de subvention |
Délibération n°2024_DE_022 du Conseil Municipal Publiée le samedi 14 septembre 2024 et portant sur Acquisition d'une épareuse, demande de subvention au titre de la DETR |
Délibérations de mai 2024 :
Délibération n°2024_DE_020 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mai 2024 et portant sur Demande de subvention D.S.I.L. pour l'Oustalou |
Délibération n°2024_DE_019 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mai 2024 et portant sur Décision modificative n°01 |
Délibération n°2024_DE_018 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mai 2024 et portant sur Dénomination et numérotation des voies, validation |
Délibérations d'avril 2024 :
Délibération n°2024_DE_017 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Produit des amendes de police 2024 |
Délibération n°2024_DE_016 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Motion de soutien au statut des sapeurs-pompiers volontaires |
Délibération n°2024_DE_014 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Délibération instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle |
Délibération n°2024_DE_013 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Attribution des subventions aux associations |
Délibération n°2024_DE_012 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du budget primitif 2024 commune |
Délibération n°2024_DE_011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du budget primitif 2024 service eau |
Délibération n°2024_DE_010 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote des taux d'imposition |
Délibération n°2024_DE_009 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement commune |
Délibération n°2024_DE_008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte administratif 2023 commune |
Délibération n°2024_DE_007 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte de gestion 2023 commune |
Délibération n°2024_DE_006 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement eau |
Délibération n°2024_DE_005 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte administratif 2023 service eau |
Délibération n°2024_DE_004 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte de gestion 2023 service eau |
Délibérations de mars 2024 :
Délibération n°2024_DE_003 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 22 mars 2024 et portant sur Location du garage de La Mannette |
Délibération n°2024_DE_002 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 22 mars 2024 et portant sur Participation des communes au transport scolaire, année scolaire 2022/2023 |
Délibération n°2024_DE_001 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 22 mars 2024 et portant sur Cession du terrain, lotissement La Mannette |
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