Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.

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Procès-verbaux de septembre 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 14 septembre 2024

Procès-verbaux de mai 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 31 mai 2024

Procès-verbaux d'avril 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 12 avril 2024

Procès-verbaux de mars 2024 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 22 mars 2024

Délibérations de décembre 2024 :

Délibération n°2024_DE_033 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Redevance consommation d'eau et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
Délibération n°2024_DE_032 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Désignation d'un représentant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération n°2024_DE_031 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire (PSC) frais de santé
Délibération n°2024_DE_030 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial à temps non complet (12/35èmes)
Délibération n°2024_DE_029 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention D.E.T.R. 2024, vague 3, pour l'acquisition d'une épareuse
Délibération n°2024_DE_028 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention D.E.T.R. 2024, vague 3, pour la réfection de la toiture du four à pains du village de Saint-Gal
Délibération n°2024_DE_027 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Demande de subvention F.R.A.T. 2025 pour la réfection de la toiture du four à pains du village de Saint-Gal
Délibération n°2024_DE_026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Participation aux transports scolaires des élèves primaire pour l'année scolaire 2023/2024
Délibération n°2024_DE_025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 et portant sur Règlement d'utilisation du barnum

Délibérations de septembre 2024 :

Délibération n°2024_DE_024 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 14 septembre 2024 et portant sur Demande de complément de subvention F.R.E.D. pour la rénovation du logement de l'ancien Presbytère
Délibération n°2024_DE_023 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 14 septembre 2024 et portant sur Restauration du four de Saint-Gal, demande de subvention
Délibération n°2024_DE_022 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 14 septembre 2024 et portant sur Acquisition d'une épareuse, demande de subvention au titre de la DETR

Délibérations de mai 2024 :

Délibération n°2024_DE_021 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mai 2024 et portant sur Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (C.N.R.A.C.L.) pour les agents en relevant 2024/2027
Délibération n°2024_DE_020 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mai 2024 et portant sur Demande de subvention D.S.I.L. pour l'Oustalou
Délibération n°2024_DE_019 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mai 2024 et portant sur Décision modificative n°01
Délibération n°2024_DE_018 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 31 mai 2024 et portant sur Dénomination et numérotation des voies, validation

Délibérations d'avril 2024 :

Délibération n°2024_DE_017 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Produit des amendes de police 2024
Délibération n°2024_DE_016 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Motion de soutien au statut des sapeurs-pompiers volontaires
Délibération n°2024_DE_015 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Motion d'opposition à la disparition des centres de tri postal des communes de Grandrieu et de Saint-Amans
Délibération n°2024_DE_014 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Délibération instituant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération n°2024_DE_013 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Attribution des subventions aux associations
Délibération n°2024_DE_012 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du budget primitif 2024 commune
Délibération n°2024_DE_011 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du budget primitif 2024 service eau
Délibération n°2024_DE_010 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote des taux d'imposition
Délibération n°2024_DE_009 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement commune
Délibération n°2024_DE_008 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte administratif 2023 commune
Délibération n°2024_DE_007 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte de gestion 2023 commune
Délibération n°2024_DE_006 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement eau
Délibération n°2024_DE_005 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte administratif 2023 service eau
Délibération n°2024_DE_004 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Vote du compte de gestion 2023 service eau

Délibérations de mars 2024 :

Délibération n°2024_DE_003 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 22 mars 2024 et portant sur Location du garage de La Mannette
Délibération n°2024_DE_002 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 22 mars 2024 et portant sur Participation des communes au transport scolaire, année scolaire 2022/2023
Délibération n°2024_DE_001 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 22 mars 2024 et portant sur Cession du terrain, lotissement La Mannette

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